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 La TVA Sociale

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Jean-Luc
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Jeu 14 Juin - 13:51

Clairement contre les petits portefeuilles, en effet.

Un exemple : « Elle propose également un autre coup de pouce aux petites entreprises en faisant en sorte "que la valeur d'acquisition de parts de PME soit exclue de l'assiette de l'ISF comme on l'a décidé pour les oeuvres artistiques". »

Encore une fois, une mesure qui ne profitera qu'aux très riches. Aucune incitation à prendre des parts de PME pour les non assujettis à l'ISF.
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Halba60
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Jeu 14 Juin - 14:13

Jean-Luc a écrit:
Clairement contre les petits portefeuilles, en effet.

Un exemple : « Elle propose également un autre coup de pouce aux petites entreprises en faisant en sorte "que la valeur d'acquisition de parts de PME soit exclue de l'assiette de l'ISF comme on l'a décidé pour les oeuvres artistiques". »

Encore une fois, une mesure qui ne profitera qu'aux très riches. Aucune incitation à prendre des parts de PME pour les non assujettis à l'ISF.

Est-ce si négatif que celà quand on réfléchit : le fait que des parts de PME soient possédés par des personnes qui ont des moyens peut aider à renforcer la solidité de ces PME je pense non?
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YANN 35
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Jeu 14 Juin - 14:21

Halba, ce serait élargir aux PME la perversité du système boursier. En gros ce serait finir de foutre en l'air notre modèle social millénaire, à savoir retribuer aux travailleurs les fruits du travail pour qu'il puissent eux-mêmes contribuer aux fruits du travail des autres. Le système boursier, c'est faire s'évaporer l'argent dans de hautes sphères innaccessibles. Ouvrez bien la bouche pour en récupérer quelques gouttes !!!
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Jeu 14 Juin - 18:30

Je penses qu'on pourrait concilier ces points de vue différents et tout aussi valables.
En ne limitant pas le dégrèvement fiscal d'un investissement dans des PME à l'ISF qui effectivement ne profite qu'aux très riches et renforce ainsi le système boursier, mais en appliquant une décote de xx% à l'IRPP comme cela est fait tant pour les dons aux oeuvres et aux associations tout en plafonnant l'avantage fiscal à un certain montant.
Ceci permettrait aussi aux employés des PME qui le désirent de s'associer à leur entreprise.

D'autre part, il faudrait aussi limiter ces dégrèvements d'impôts de façon à limiter les prises de participations des investisseurs de type fonds de pension qui "sucent" les entreprises avant de les rendre inaptes à la poursuite de leur activité.
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Jeu 14 Juin - 19:03

C'est une très bonne idée papy, plus généralement je suis pour la réouverture du projet de participation de De Gaulle, qu'en pensez-vous ?
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Jeu 14 Juin - 19:40

Bien honnètement, il faut que je me raffraichisse la mémoire à ce propos.
Pour l'idée générale de participation je l'ai vécue un moment de ma vie professionnelle et j'ai apprécié. Mais je ne me souviens plus peécisément comment cela etait définit...
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YANN 35
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Jeu 14 Juin - 20:28

Dans le langage gaulliste, on nommait participation le principe cherchant à associer plus étroitement les salariés à leur entreprise par le moyen des comités d'entreprise et du partage à part égale entre propriétaires et salariés (entre ceux-ci, au pro rata de leurs salaires) de la partie des bénéfices dépassant une rémunération donnée (fixée à 5% hors inflation) des capitaux propres. Né d'une ordonnance de 1967, le projet fut implanté dans certaines entreprises voulant se donner une image citoyenne, comme par exemple IBM, mais n'avait les faveurs ni du CNPF, ni de la gauche de l'époque. La participation (de son nom exact réserve spéciale de participation) est obligatoire dans les entreprises de plus de 50 salariés. Les fonds de participation sont bloqués cinq ans, pour inciter à l'épargne populaire, et déblocables de façon anticipée pour certains événements : mariage, accession à la propriété, surendettement, rupture du contrat de travail (départ en retraite, démission, licenciement, décès, ...), etc...

Mais le projet de participation incluait aussi que les salariés soient dès lors impliqués dans les décisions concernant l'entreprise.

Le dernier rapport majeur sur la question a été remis au Premier ministre, Dominique de Villepin, en septembre 2005 par les députés François Cornut-Gentille et Jacques Godfrain : "la participation pour tous".

Quelques liens :

http://www.charles-de-gaulle.org/article.php3?id_article=108&page=1

http://participer.ifrance.com/de_gaulle_et_la_participat.htm

http://www.charles-de-gaulle.org/article_print.php?id_article=109
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Jeu 14 Juin - 21:58

@Yann35
Merci de m'avoir rafraichi les idées.

J'en ai bénéficié effectivement dans ces conditions dans une "grosse" Sté d'environ 600 employés.

N'ayant, depuis, qu'exercé dans des PME, j'avais totalement oublié comment ça fonctionne.

C'est éventuellement une bonne idée de ré-actualiser ceci mais
en envisageant d'abandonner cette inégalité fondementale entre salariés d'entreprises membres de moins de 10 , moins de 50 ou moins de ??? employés. Pourquoi des droits différents ?
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YANN 35
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Jeu 14 Juin - 22:27

J'ai pas du tout lire ! Où est-ce qu'il est question d'une différence selon le nombre de salariés ?
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PapyJC_78
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Jeu 14 Juin - 23:35

Les entreprises de moins de 10 personnes ne sont pas concernées par la participation.
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la tarentine
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 9:16

et c'est ce qui bloque cette belle idée depuis 20 ans...
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juju41
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 10:44

en parlant de TVA, enfin Bruxelles autoriserait la TVA à 5,5% pour la restauration! mais ça rajoute 2,5 milliards € de perte pour l'état

http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/economie/20070615.OBS1939/tva_sur_la_restauration_la_baisse_possible_.html


d'un autre côté ça serait un test pour la TVA sociale car on pourrait voir comment les les restaurateurs répercuteraient la baisse, Emplois supplémentaires, investisements ou prise de bénéfice sans baisse des prix TTC , s'ils ne jouent pas le jeu alors pas de TVA sociale.
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Jean-Luc
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 12:51

YANN 35 a écrit:
@juj : je vois pas pourquoi tu me plains ! excuse-moi mais la prise en compte d'intérêts personnels dans des réflexions politiques me paraît fort déplacéé. les "ah non parce que moi ceci !" ou "ah non parce que moi cela", ce sont des positions qui nous plombent tous.
Et comment crois-tu que les gens votent ? Sarkozy 1er est passé parce qu'un tas de gens ont estimé que l'une ou l'autre promesse était intéressante pour eux personnellement - même s'il y en avait 10 autres à côté assurées de les plomber.
Le vote global est plus une somme d'intérêts personnels que de considérations désintéressées pour le bien du plus grand nombre.
Certes, c'est l'intérêt personnel qui a conduit à des situations lamentables comme l'affaire Leroy-Morin et consorts, mais jamais tu ne pourras convaincre quelqu'un - à de rares exceptions près - de voter contre son intérêt personnel, surtout s'il risque d'y perdre beaucoup.
« L'intérêt personnel » fait partie des paramètres à prendre en compte dans toute réflexion politique. Voir par exemple si celui qui est en question va ou non à l'encontre de l'intérêt du plus grand nombre.
La plupart des mesures « fiscales » de Sarko sont justement guidées par l'intérêt personnel d'un petit nombre, au détriment d'une écrasante majorité (en l'occurrence, une majorité écrasée).
Même la prise de pouvoir du « petit père des peoples » n'est que la conséquence d'un intérêt personnel (ambition mégalomane) et non celle d'un désir d'être utile à la France.
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 13:00

Et bien je vais être très clair une nouvelle fois : ou vos réflexions politiques (je ne parle pas encore des propositions officielles proposées aux électeurs) sont guidées par vos propres intérêts personnels ou contraintes par votre résignation à aller contre ceux supposés des électeurs, et là c'est non seulement manquer de courage mais tout simplement c'est un déni de politique au sens "bienfait pour l'évolution d'une majorité" comme tu l'évoques, ou vous faites vous-mêmes l'effort d'être pragmatiques et progressistes et là vous ferez avancer le MoDem.

Ce n'est pas intellectuellement honnête de dénoncer la défense des avantages individuels de la part des électeurs de ceci ou des syndicalistes de cela et finir par dire "mais comme c'est comme ça, je m'y plie", et c'est encore moins honnête de défendre soi-même ses propres intérêts et de dénoncer ceux qui entendent protéger les leurs. On est pas chez les poujadistes ici.
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 13:06

Yann, tu confonds « prendre en compte dans la réflexion » et « se laisser guider par » - et ça n'a rien à voir.
Parce que l'intérêt personnel est souvent révélateur des intérêts d'un grand nombre.
Les problèmes spécifiques d'une PME sont certainement partagés par des milliers d'autres PME.

Tu reproches souvent à l'un ou à l'autre d'avoir des oeillères, mais tu devrais toi aussi enlever les tiennes...
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 14:43

Jean-Luc a écrit:
Parce que l'intérêt personnel est souvent révélateur des intérêts d'un grand nombre.
Les problèmes spécifiques d'une PME sont certainement partagés par des milliers d'autres PME.

Erreur grave dans une démarche politique, mais erreur humaine de débutant.

Jean-Luc a écrit:
Tu reproches souvent à l'un ou à l'autre d'avoir des oeillères, mais tu devrais toi aussi enlever les tiennes...

Je n'ai reproché à personne d'avoir des oeillères, tout simplement parce que je trouve cette expression idiote.
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 14:50

Bon, inutile de porter des attaques personnelles qui ne mènent à rien. Contactez-vous par MP si vous avez besoin de faire ce type de commentaire.

Sinon pour en revenir au sujet, je pense que tout le monde à entendu que Nabo Ier temporisait, j'ai cru entendre que ça faisait suite à un sondage indiquant que 69% des français étaient contre...quelle courage politique !

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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 15:03

@rpvaldez : je pense que les réflexions sur la manière de mender des réflexions est un débat d'intérêt public. Peut-être faudrait-il un fil spécifique, en effet, mais je conclus ici :

@yann35 : Quelle erreur ? Veux-tu dire que mes intérêts personnels de RMIste ne seraient pas partagés par la majorité des autres RMIstes ? Que je suis un cas à part ? La TVA sociale, on sera des millions à la prendre de plein fouet si elle est mise en oeuvre. L'intérêt personnel rejoint bien l'intérêt général, alors pourquoi en faire abstraction ?

@rpvaldez : pour être précis, j'ai cru comprendre des propos de Sarkoléon qu'il sous-entend que ses ministres ont fait des annonces pour des choses qu'il n'aurait pas encore prévu de mettre en oeuvre. Comme tu dis, belle preuve de courage politique. Il a le même tailleur que Morin & Cie ?
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 15:09

@rpvaldez : effectivement c'est guignolesque tout ça, bravo quand même à Fabius pour avoir lancer le débat entre les deux tours. Beau coup de politicien !

@jean-luc : je te rejoins aussi sur le fait que même les commentaires de forme on leur place dans un fil, ils permettront peut-être d'avancer sur le mode de communication du MoDem. Pour le fond, la grave erreur en politique est de partir d'un cas particulier et d'en faire une généralité. Il convient d'étudier la généralité dans sa diversité, donc d'étudier tous les cas particuliers, via la segmentation par exemple.
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 15:17

YANN 35 a écrit:
Pour le fond, la grave erreur en politique est de partir d'un cas particulier et d'en faire une généralité.
Évidemment !!! Et personne n'a prétendu le contraire.
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 15:18

Vaste débat, bonne idée effectivement de lui consacrer une nouvelle discussion, c'était un peu le sens de la discussion "Comment réformer la France" que j'avais lancée. Le danger avec les cas particulier c'est qu'il y a toujours une bonne raison de faire des exceptions ce qui nuit à la collectivité. Il faut prendre de la hauteur et savoir faire des sacrifices si c'est pour le bien commun. Pour en revenir à la TVA Sociale, même si ça me pénaliserait, je pourrais l'accepter si ça permet globalement d'améliorer les choses, mais ça suppose d'avoir confiance dans la politique du gouvernement et là c'est pas facile...on en revient à FB qui pouvait inspirer cette confiance au plus grand nombre.

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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 15:21

C'est même à force de faire des exceptions à ceci et à cela qu'on s'est retrouvé avec 65 000 lois que plus personne n'est capable d'appréhender, au point que certaines arrivent à se contredire entre elles !
« sociale » ou quel que soit son nom, toute modification du fonctionnement de la TVA doit passer par une remise à plat pour ne pas en faire une usine à gaz de plus.
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 17:33

@jean-luc : x'est bien jean-luc, donc tu diras toi-même à juju que si les orientations politiques à venir ne favorise pas son activité il faudra l'accepter... ou faire une nouvelle loi juste pour l'entreprise à juju !

@rpvaldez : ça suppose surtout d'avoir confiance dans les entreprises, car je ne vois pas comment M. Fillon entend nous garantir à 100% que les entreprises répercuterons bien leurs allègements fiscaux sur le prix de vente de leurs produits ou services. Et comme il ne me semble pas que la droite soit pour un interventionnisme fort de l'état en matière d'économie, alors faudra faire appel à Harry Potter.
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 17:44

YANN 35 a écrit:
@jean-luc : x'est bien jean-luc, donc tu diras toi-même à juju que si les orientations politiques à venir ne favorise pas son activité il faudra l'accepter... ou faire une nouvelle loi juste pour l'entreprise à juju !
Où as-tu lu que l'entreprise de Juju était un cas particulier ? Shocked Il me suffit de regarder autour de moi pour en voir des quantités qui fonctionnent dans les mêmes conditions. Je te suggère d'en faire autant.

Quant aux orientations politiques à venir, tout le problème est justement qu'elles risquent majoritairement d'être défavorables à beaucoup de monde. Et c'est là qu'est entre autres notre combat : dire « non » à ce qui est injuste.
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MessageSujet: Re: La TVA Sociale   Ven 15 Juin - 18:00

[EDIT MODERATEUR : HORS-CHARTE - MP ENVOYE]
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